DONNÉES PERSONNELLES,
RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS
​
Toute informations recueillie sur le site web www.biomassages.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre activité, tels que le formulaire de contact.
Marine BRILLET s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse mail biomassages40@gmail.com.
​
DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES
Soumis au droit français, le site web www.biomassages.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.